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Auto-édition : quel statut et quelle fiscalité pour vos ebooks ?
C’est la question que tout auteur auto-édité français se pose au premier virement Amazon : où déclarer ça ? La réponse dépend de la source du revenu, et deux lectures coexistent. Cette page décrit les options et leurs conséquences pour que vous posiez les bonnes questions ; elle ne remplace pas un expert-comptable ni l’URSSAF.
Deux sources, deux logiques
Les redevances versées par Amazon KDP ou Kobo rémunèrent l’exploitation d’une œuvre dont vous êtes l’auteur : elles sont généralement traitées comme des droits d’auteur. Les ventes sur votre propre site (Systeme.io, Gumroad) sont une vente de produit numérique que vous réalisez vous-même : c’est une activité indépendante, le plus souvent en micro-entreprise. Beaucoup d’auteurs ont les deux.
Option 1 : les droits d’auteur, régime des artistes-auteurs
Les revenus d’auteur se déclarent en bénéfices non commerciaux (BNC), avec le régime micro-BNC et son abattement forfaitaire tant que vous restez sous le plafond. Socialement, l’auteur relève du régime des artistes-auteurs, géré par l’URSSAF Limousin : les cotisations sont dues sur les droits, avec des règles propres et un seuil d’affiliation. C’est la lecture la plus répandue pour les redevances KDP ; certains la contestent au motif que l’auto-éditeur est aussi éditeur. Posez la question à l’URSSAF par écrit et gardez la réponse.
Option 2 : la micro-entreprise
Pour vendre vos ebooks sur votre site, une micro-entreprise (auto-entrepreneur) est le cadre simple : déclaration mensuelle ou trimestrielle du chiffre d’affaires, cotisations en pourcentage, franchise de TVA sous le seuil. Le classement de la vente d’un produit numérique (BIC ou BNC) a des conséquences sur le taux et l’abattement ; faites-le préciser à l’inscription.
Ce que ni l’un ni l’autre ne dispense de faire
- Passer l’entretien fiscal d’Amazon pour éviter la retenue américaine (convention France–États-Unis).
- Déclarer les revenus, même petits : Amazon et Kobo transmettent des relevés.
- Gérer la TVA sur les ventes directes aux particuliers de l’UE au-delà du seuil (guichet OSS).
- Faire le dépôt légal numérique auprès de la BnF, gratuit.
Combien vous reste-t-il ?
Ordre de grandeur, à confirmer pour votre cas : sur des redevances traitées en droits d’auteur au micro-BNC, comptez les cotisations artistes-auteurs puis l’impôt sur le revenu après abattement. En micro-entreprise pour les ventes directes, les cotisations sont un pourcentage du chiffre d’affaires, plus l’impôt sur le revenu (ou le versement libératoire). Notre simulateur de revenu complémentaire donne le revenu brut ; le net dépend du régime.
Questions fréquentes
Faut-il créer une entreprise pour publier sur KDP ?
Non. Publier ne demande pas de statut ; encaisser demande de déclarer. Beaucoup d’auteurs déclarent leurs premières redevances en BNC sans structure.
Amazon me verse-t-il en euros ?
Oui, sur un IBAN, environ soixante jours après la fin du mois de vente.
Et si je vends aussi des formations ?
C’est une activité indépendante : micro-entreprise ou société. Les redevances de livres peuvent rester à part en droits d’auteur.
Cette page est-elle un conseil fiscal ?
Non. Elle décrit les options connues au moment de la rédaction. Les seuils et les taux changent ; vérifiez auprès de l’URSSAF, des impôts ou d’un expert-comptable.